Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PERKINS ENGINES GROUP LIMITED, société de nationalité britannique

Numéro de dépôt :
1470210
Date de dépôt :
08/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1998
Marque figurative de PERKINS ENGINES GROUP LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juin 1988 par la société PERKINS ENGINES GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PERKINS ENGINES GROUP LIMITED domicilié(e) 33 Davies Street, LONDRES W1Y 2EA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470210.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juin 1998.

PERKINS ENGINES GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PHASER , 4 108 , QUADRAM , 4 236 , (Marque figurative) , 6 354 , PERAMA


PERKINS ENGINES GROUP LIMITED, société de nationalité britannique - 33 Davies Street, LONDRES W1Y 2EA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


S.A. FEDIT-LORIOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 29 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189972 - Publication au BOPI 1995-09-29

Inscription le 12 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54565 - Publication au BOPI 1991-07-12

Moteurs, compresseurs (à haute puissance), convertisseurs de couple, unités de transmission, unités et pièces de propulsion marine, leurs composants, organes et accessoires, et tous autres produits de la classe 7 et notamment machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs; moteurs, compresseurs (à haute puissance), convertisseurs de couple, unités de transmission, unités de propulsion pour véhicules terrestres, leurs pièces, parties, composants, organes, accessoires et pièces détachées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.